Conditions générales de vente année scolaire 2026-2027

1. Organisation des cours et déplacements

  • Aléas météorologiques : Afin de garantir des conditions de sécurité optimales, je me réserve le droit de ne pas maintenir les déplacements en cas de conditions climatiques extrêmes (canicule, verglas, neige, alertes météo).

  • Pénurie de carburant : En cas de difficulté d’approvisionnement en carburant, les cours à domicile pourront être annulés. Une alternative à mon domicile pourra être proposée selon les possibilités de l’élève.

  • Frais de déplacement : Les indemnités kilométriques ou frais de déplacement sont calculés au plus juste et s’ajusteront de manière proportionnelle aux fluctuations des tarifs du carburant en vigueur.

2. Tarifs et Modalités de Règlement

  • Règlement classique (Virement ou Chèque) : Le paiement valide la réservation du créneau et le déplacement. Il doit obligatoirement être effectué avant la tenue du cours.

  • Règlement par CÉSU : Le règlement ainsi que la déclaration CÉSU doivent être effectués au plus tard dans les 15 premiers jours du mois suivant les cours réalisés (par exemple : déclaration effectuée sur la première quinzaine d’octobre pour les leçons de septembre). Le maintien de votre créneau régulier est strictement conditionné au respect de ce délai de déclaration.

  • Packs et Abonnements : Tout pack acheté est dû dans son intégralité. Aucun remboursement n’est possible en cours de validité, sauf cas de force majeure justifié de la part de l’élève (maladie prolongée, accident).
    – Pack 5 cours : validité : 3 mois à partir de l’achat.
    – Pack 10 cours : validité 6 mois à partir de l’achat.
    – Cours à l’unité : validité 1 mois à partir de l’achat.

3. Annulations et Absences

  • Annulation par l’élève : Toute annulation signalée moins de 24h ouvrables avant le créneau réservé entraînera la facturation intégrale de la séance.

  • Absence du professeur : En cas d’absence de ma part (pour cause de maladie ou cas de force majeure), le cours sera annulé et ne fera l’objet d’aucun report. Il ne sera pas facturé ou, le cas échéant, sera déduit ou remboursé s’il a déjà été réglé.

4. Litiges

En cas de désaccord, les parties s’engagent à rechercher une solution à l’amiable en priorité. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera porté devant le Tribunal de proximité compétent.

5. Horaires et délais de réponse

Ouvert du lundi au vendredi de 8h à 20h.
En cas de contact le weekend, jours fériés, congés, je répondrai à mon retour dans les horaires indiquées.

 

6. Rappel de cours

Vous souhaitez recevoir un rappel de cours 24h avant le cours par sms ? Vous pouvez y souscrire pour 1€/rappel.